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Actes règlementaires
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
Statuts, règlements et chartes
Décret n° 2023-1094 du 24 novembre 2023 relatif à l'Université de Technologie de Tarbes
Nomination Directeur de l'Université de Technologie de Tarbes : Bulletin Officiel n°31 du 21 Aout 2025
Statuts de l'UTTOP du 14 mars 2024
Règlement intérieur de l'Université de Technologie de Tarbes - 22/05/2025
Annexes du Règlement Intérieur
Annexe 1 - Charte d’utilisation des moyens et ressources informatiques et numériques (adoptée en CA du 19/06/2026)
Charte d'utilisation de l'intelligence artificielle (annexe à la charte d'utilisation des moyens et ressources informatiques et numériques)
Annexe 2 - Instruction Santé & sécurité au travail (validée en FS le 03/06/2026)
Annexe 3 - Charte politique d’accès au bâtiment – à venir
Annexe 4 - Règlement des services communs de documentation/bibliothèque (adopté en CA du 19/06/2026)
Annexe 5 - Charte d’utilisation des installations sportives – à venir
Annexe 6 - Règlement temps de travail et congés (adoptée en CA du 28/11/2024)
Annexe 7 - Charte télétravail (adoptée en CA du 28/11/2024)
Annexe 8 - Charte d’utilisation des véhicules de service – à venir
Annexe 9 - Règlement des études (adopté en CFVu)
Annexe 10 - Règlement CSA & FS (adoptée en CSA du 14/02/2025)
Délibérations
Délibérations de 2026 :
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Séance du 18 juin 2026
Délibération CA n°2026-14 : Politique formation UTTOP
Délibération CA n°2026-15 : Délégation de pouvoirs au directeur de l'UTTOP
Délibération CA n°2026-16 : Budget Rectificatif 1 de l'année 2026
Délibération CA n°2026-18 : Politique de cession de matériel
Délibération CA n°2026-19 : Organisation du contrôle interne budgétaire et comptable (CIBC)
Délibération CA n°2026-20 : Cartographie des risques et plan d'actions (CIBC)
Délibération CA n°2026-21 : Procédure de recouvrement et seuils associés
Délibération CA n°2026-22 : Politique déplacements responsables
Délibération CA n°2026-23 : Bilan d'utilisation de la CVEC
Délibération CA n°2026-24 : Annexe RI : règlement des installations sportives
Délibération CA n°2026-25 : Annexe RI : charte d'utilisation des véhicules de service
Délibération CA n°2026-26 : Subventions aux associations
Séance du 12 mars 2026
Délibération CA n°2026-01 : Compte financier 2025 - Affectation de résultat 2025
Délibération CA n°2026-02 : Charte d'utilisation de l'Intelligence Artificielle
Délibération CA n°2026-03 : Financement de la mobilité internationale étudiante
Délibération CA n°2026-04 : Mobilité sortante NUTTéO
Délibération CA n°2026-05 : Subvention association "UNI-TTOP"
Délibération CA n°2026-06 : Politique achat responsable
Délibération CA n°2026-07 : Subvention association "Club international-ENIT"
Délibération CA n°2026-08 : Subvention association "WISH-IUT"
Délibération CA n°2026-09 : Subvention association "l'Amicale GCCD"
Délibération CA n°2026-10 : Subvention association "AS UTTOP"
Délibération CA n°2026-11 : Subvention association "diplomés Tarbes GEA"
Délibération CA n°2026-12 : Subvention association "Bureau des élèves de l'ENI de Tarbes"
CONSEIL DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE
Séance du 28 mai 2026
Délibération CFVU-2026-01 : Approbation CR CFVu du 18/11/2025
Délibération CFVU-2026-02 : Approbation CR CFVu du 02/12/2025
Délibération CFVU-2026-03 : Règlement Pôle Sport
Délibération CFVU-2026-04 : Bilan utilisation CVEC 2025
Délibération CFVU-2026-05 : Note tarifaire formation continue et apprentissage
CONSEIL ACADEMIQUE
Séance du 4 juin 2026
Délibération CAC n°2026-13 : Portant sur la politique formation de l'UTTOP
Décisions
Décisions 2026
Decision-DIR-2026-01_decision_cadre_vote_electronique
Decision-DIR-n°2026-04_Regie_recettes
Decision-DIR-n°2026-05_Nomination_regisseur_recettes
Decision-DIR-n°2026-06_Démarche_Qualité
Decision-DIR-n°2026-07_Composition_Commission_recherche
Decision-DIR-n°2026-08_Composition_CEC
Decision-DIR-n°2026-14_Fermeture administrative_UTTOP
Decision-DIR-n°2026-19_Criteres_complementaires_ERASMUS+
Délégations
- Délib_CA_19.06.24_Délégation Directeur UTTOP
- Convention relative à la gestion du service facturier sous la responsabilité de l'agent comptable
- Délégation signature Directrice Générale des Services
- Délégation de signature Directeur Recherche
- Délégation de signature Directeur Formation et Vie universitaire
- Délégation de signature Directeur des Relations Internationales
- Délégation de signature Directeur des Partenariats et de l'Innovation
- Délégation de signature Directrice des Systèmes d'Information
- Délégation de signature Directrice des Affaires Financières
- Délégation de signature Directeur du Patrimoine
- Délégation de signature Laboratoire LMDC
- Délégation de signature Responsable de la Plateforme PRIMES
- Délégation de signature Chef de département MMI
- Délégation de signature Chef de département GEA
- Délégation de signature Chef de département GEII
- Délégation de signature Laboratoire ICA
- Délégation de signature Responsable administrative et financière ENIT
Espace élections
Elections professionnelles du 16 janvier 2025
Elections des sections disciplinaires de l'UTTOP du 4 décembre 2025
- Section disciplinaire des usagers (SDU) :
- Section disciplinaires des enseignants (SDE) :
Elections partielles des représentants des personnels au CA, à la CFVU et à la CR du 14 octobre 2025
Processus de désignation du Directeur de l'UTTOP par son Conseil d'administration du 19 juin 2025
- Arrêté portant sur l'organisation
- Arrêt de nomination Directeur de l'Université de Technologie de Tarbes du 7 juillet 2025
Elections des représentants du Conseil d'IUT
