Actes règlementaires

Décret n° 2023-1094 du 24 novembre 2023 relatif à l'Université de Technologie de Tarbes

Nomination Directeur de l'Université de Technologie de Tarbes : Bulletin Officiel n°31 du 21 Aout 2025

Statuts de l'UTTOP du 14 mars 2024

Règlement intérieur de l'Université de Technologie de Tarbes - 22/05/2025

Annexes du Règlement Intérieur
- Charte de bon usage des services numériques
- Règlement de la bibliothèque
- Règlement des études 2025-2026

Délibérations de 2026 :

• à venir

→ Voir les délibérations 2024

→ Voir les délibérations 2025

Décisions 2026

Decision-DIR-n°2026-04_Regie_recettes

Decision-DIR-n°2026-05_Nomination_regisseur_recettes

Decision-DIR-n°2026-06_Démarche_Qualité

Decision-DIR-n°2026-07_Composition_Commission_recherche

Decision-DIR-n°2026-08_Composition_CEC

• Délib_CA_19.06.24_Délégation Directeur UTTOP
• Convention relative à la gestion du service facturier sous la responsabilité de l'agent comptable
• Délégation signature Directrice Générale des Services
• Délégation de signature Directeur Recherche
• Délégation de signature Directeur Formation et Vie Universitaire
• Délégation de signature Directeur des Relations Internationales
• Délégation de signature Directeur des Partenariats et de l'Innovation
• Délégation de signature Directrice des Systèmes d'Information
• Délégation de signature Directrice des Affaires Financières
• Délégation de signature Directeur du Patrimoine
• Délégation de signature Laboratoire LMDC
• Délégation de signature Responsable de la Plateforme PRIMES
• Délégation de signature Chef de département MMI
• Délégation de signature Chef de département GEA
• Délégation de signature Chef de département GEII
• Délégation de signature Laboratoire ICA
• Délégation de signature Responsable administrative et financière ENIT

Elections professionnelles du 16 janvier 2025

• CSA
  • Arrêté électoral CSA du 26 novembre 2024
  • Arrêté portant proclamation des résultats

• CPE
  • Arrêté électoral CPE du 26 novembre 2024
  • Arrêté portant proclamation des résultats

• CCPANT
  • Arrêté électoral CCPANT du 26 novembre 2024
  • Arrêté portant proclamation des résultats

Elections des sections disciplinaires de l'UTTOP du 4 décembre 2025

• Section disciplinaire des usagers (SDU) : 

• Arrêté portant proclamation des résultats
• Arrêté fixant la composition de la SDU

• Section disciplinaires des enseignants (SDE) :

• Arrêté portant proclamation des résultats
• Arrêté fixant la composition de la SDE

Elections partielles des représentants des personnels au CA, à la CFVU et à la CR du 14 octobre 2025

• Arrêté électoral
• Arrêté portant proclamation des résultats

Processus de désignation du Directeur de l'UTTOP par son Conseil d'administration du 19 juin 2025

• Arrêté portant sur l'organisation
• Arrêt de nomination Directeur de l'Université de Technologie de Tarbes du 7 juillet 2025

Elections des représentants du Conseil d'IUT

• Arrêté électoral
• Arrêté portant proclamation des résultats

Rapport social unique (à venir)